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Vie intercommunale

Publié le Mardi 29 septembre 2020

Le prochain conseil communautaire se tiendra Jeudi 1er Octobre 2020 à 19h à la salle multi-activités de Saint-Sauveur

Le prochain conseil communautaire se tiendra Jeudi 1er Octobre 2020 à 19h à la salle multi-activités de Saint-Sauveur.

Intervention de :

M. Yannick NEUDER, Vice-président du Conseil Régional délégué à la Santé, à l’Enseignement supérieur, à la Recherche, à l’Innovation et aux Fonds européens et Président de Bièvre Isère Communauté : Nouveaux dispositifs Région et témoignage PLUi.

M. Martial SIMONDANT, Vice-président de Bièvre Isère Communauté en charge de l’aménagement, de l’urbanisme et de PLUi : témoignage PLUi.

M. Xavier CEREZA, Directeur de la Direction Départementale des Territoires de l’Isère : Echanges PLUi.

L’ordre du jour sera le suivant :

. Ouverture de la séance
1. Vérification du quorum
2. Désignation par le conseil d’un secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juillet 2020

II. Délibérations
1. Répartition de l’enveloppe du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2020
2. Vote du budget primitif 2020 du budget annexe ZA La Maladière
3.Le droit à la formation des élus
4.Le recours au contrat d’apprentissage
5.Autorisation au Président de procéder, pour la durée du mandat, au recrutement d’agents
contractuels
6.Adhésion au Groupement d’Intérêt Public (GIP) du Fonds Départemental d’Investissements Agricoles et
Agro-Alimentaires de l’Isère (FDIAA)
7.Regroupement avec la coopération Sud Isère pour le traitement des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) par incinération

III . Information des délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau Exécutif
IV. Information des décisions prises dans le cadre des délégations au Président
V. Questions diverses

Les coordonnées

  • Adresse
    • Salle des fêtes
    • 38160 Saint-Sauveur
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